RC Pro - L’assurance Responsabilité Civile pour les professionnels
« Je fabrique par usinage des petites pièces destinées à rentrer dans la fabrication de machines à laver »
« Je vends des articles pour enfants par l’intermédiaire de mon site internet »
« Je possède une agence d’intérim avec 3 collaborateurs, je recherche une RC spécifique à mon activité »
« Je suis responsable d’une société de nettoyage avec 4 salariés depuis 3 ans, je souhaiterais optimiser mon budget assurance, sans réduire les garanties »
« Je viens de créer une société de conseil en informatique, en qualité d’auto-entrepreneur, j’ai un très petit budget.. »
« Pour mon agence conseil en communication et publicité de 6 salariés, je recherche une assurance RCP au meilleur tarif »
« je suis auto-entrepreneur et j’ai besoin de couvrir ma RC, je recherche une assurance adaptée et à bon prix »
En tant que dirigeant d’entreprise (SARL, EURL ou ’auto-entrepreneur), vous vous investissez sans relâche pour le développement de votre activité et la croissance de votre chiffre d’affaires.
Êtes-vous sûr d’avoir bien évalué tous les risques qui pèsent sur votre activité ?
Parmi ceux-ci, un risque de plus en plus fréquent et coûteux, et pourtant encore sous-évalué, celui de la responsabilité de votre entreprise...
La Responsabilité Civile qu’est-ce que c’est ?
La responsabilité civile est l’obligation légale qui pèse sur une personne physique ou morale de réparer le dommage causé à autrui.
Le dommage peut être corporel, matériel, ou immatériel.
Assurer son entreprise ou micro-entreprise en Responsabilité Civile, c’est avant tout, protéger sa pérennité, car en l’absence d’assurance Responsabilité Civile, l’entreprise peut être amenée à payer les réclamations qui sont faites à son encontre.
AXA propose une offre assurance de Responsabilité Civile Pro complète
Des solutions simplifiées aux solutions personnalisées et sur mesure, l’offre RC Pro d’AXA prend en compte les spécificités de chaque activité, avec une analyse des risques adaptée au secteur et à la taille de votre entreprise.
1) ENTREPRISE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE.
Une RC Pro dédiée aux entreprises industrielles et commerciales, qui couvre l’ensemble des risques de Responsabilité Civile, découlant de l’exercice de l’activité.
2) PRESTATAIRES DE SERVICES.
Une RC Pro dédiée aux prestataires de services qui les garantit contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile leur incombant en raison des dommages corporels, matériels et immatériels causés aux tiers pour l’ensemble des risques inhérents
à leur activité professionnelle.
Exemples de secteurs concernés :
• Agence d’emploi - Cabinet de recrutement - Agence d’intérim. (Offre "Privilège" souscription immédiate)
• Conseil aux entreprises. (Offre "Privilège" souscription immédiate)
• Conseil en communication et publicité. (Offre "Privilège" souscription immédiate)
• Diagnostiqueur immobilier.
• Éducation et formation (sur devis).
• Entreprise de nettoyage. (Offre "Privilège" souscription immédiate)
• Ingénierie industrielle (sur devis).
• Métiers de l’informatique - SSII - ESN. (Offre "Privilège" souscription immédiate)
• Professions du chiffre et du droit : Expert comptable, Avocat... (sur devis).
• Service aux entreprises et aux particuliers : coach sportif, jardinier, services à domicile...(sur devis).
3) ASSOCIATION.
Une RC Professionnelle adaptée à la diversité des risques des associations et aux organisations associatives.
Exemples de secteurs concernés :
• Loisirs, culture, sports...
4) RC PROFESSIONS MEDICALES & PARAMEDICALES.
Une RC qui répond à l’obligation d’assurance.
Exemples de secteurs & professionnels concernés :
Acupuncteur, Cancérologue, Cardiologue, Chiropracteur, Chirurgien Dentiste, Dermatologue, Gynécologue, Homéopathe, Kinésithérapeute, Médecin généraliste, Médecin du sport, Pneumologue,Radiologue, Rhumatologue, Sophrologue, Stomatologue
Psychologue, Psychothérapeute, Ostéopathe, Chiropracteur (inscrits auprès d’une ARS - Agence Régionale de Santé).
La documentation à votre disposition
1) Plaquettes de présentation des contrats RC Pro :
1 -1) Plaquette de présentation RC Pro Entreprises Prestataires de services.
1 -2) Plaquette de présentation RC Pro Entreprises industrielles et commerciales.
1 -3) Plaquette de présentation RC Pro Métiers de l’informatique, Société de conseil, Agences Conseil en communication et publicité.
2) Formulaires de souscription des offres RC Pro "privilèges" (Souscription sans devis - Tarifs connus)
2 - 1) Formulaire de souscription avec tarifs RC Pro "Privilège" agences d’emploi - jusqu’à 2 M€ HT.
2 - 2) Formulaire de souscription avec tarifs RC Pro "Privilège" Entreprises de nettoyage - jusqu’à 500 000€ HT.
2 - 3) Formulaire de souscription avec tarifs RC Pro "Privilège" des agences de conseil en communication et publicité - jusqu’à 2M€ HT.
2 - 4) Formulaire de souscription avec tarifs RC Pro "Privilège" des sociétés de conseil - jusqu’à 2M€ HT.
2 - 5) Formulaire de souscription avec tarifs RC Pro "Privilège" Entreprises de services numériques (ESN).
2 - 6) Demande de devis RC Pro Entreprise de services numériques (ESN), si non non éligible à l’offre "Privilège".
3) Demandes de devis des contrats RC Pro.
3 - 1) Demande de devis RC Pro des Prestataires de services.
3 - 2) Demande de devis RC Pro Responsabilité Civile Entreprises industrielles et commerciales. Formulaire simplifié (6 pages).
3 - 2- 1) Demande de devis RC Pro Responsabilité Civile Entreprises industrielles et commerciales. Formulaire complet (25 pages).
3 -3) Demande de devis RC Pro Agents immobiliers.
3 -4) Demande de devis RC Pro Diagnostiqueurs immobiliers.
3 - 5) Demande de devis RC Pro Economie collaborative.
3 - 6) Demande de devis RC Pro Centre de formation professionnelle - Etablissement d’enseignement.
4) Professions de santé :
4 - 1) Demande de devis RC Pro Pro des professions de santé.
4 - 2) Conditions Générales (CG) RC Pro des professions de santé.
4 - 3) Document d’information sur le produit d’assurance (DIPA) RC Pro des professions de santé.
4 - 4) Annexe Protection Juridique. - RC Pro des professions de santé.
5) Conditions Générales (CG) et annexes aux CG : - Document d’information sur le produit d’assurance (DIPA)
5 - 1) Conditions générales (CG) RC des prestataires de services.
5 - 2) DIPA RC Pro des prestataires de services.
5 - 3) Conditions générales (CG) RC Entreprise industrielles et commerciales.
5 - 4) DIPA RC Pro Entreprises industrielles et commerciales.
5 - 5) Entreprise de services numériques (ESN). - Annexe au conditions particulières (CP)
5 - 6) Agences conseil en communication et publicité - Conventions spéciales.
5 - 7) Sociétés de conseil- Conventions spéciales.
5 - 8) Entreprises de nettoyage - Conventions spéciales.
5 - 9) Agences d’emploi - Conventions spéciales.
5 - 10) Fiche d’information relative au fonctionnement des garanties "Responsabilité Civile" dans le temps (annexe de l’article A. 112 du code des assurances) (Réf 490009)
* Selon clauses et conditions du contrat.
