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RC des Entreprises Commerciales et Industrielles

« Je fabrique par usinage des petites pièces destinées à rentrer dans la fabrication de machines à laver »
« Je fabrique des appareils de mesure de force et de couple pour l’industrie »
« je vends des articles pour enfants par l’intermédiaire de mon site internet »

Le contrat de Responsabilité Civile d’AXA est une solution très complète pour les Entreprises industrielles et commerciales, qui couvre l’ensemble des risques de Responsabilité Civile, découlant de l’exercice de votre activité.

Exemples d’activités concernées par le contrat RC des Entreprises Commerciales et Industrielles :

• Boulangerie industrielle.
• Brasserie.
• Fabrication de textiles.
• Habillement, industrie du cuir.
• Travail du bois.
• Industrie du papier et du carton.
• Produits de sciage.
• Articles de papeterie.
• Plaques, feuilles, tubes, profilés en plastique.
• Meubles de bureau, magasin, atelier......

Demande de devis :

Si vous souhaitez recevoir un devis d’assurance Responsabilité Civile pour votre entreprise, il vous suffit de nous adresser par mail agence.nezeys@axa.fr :

le questionnaire Demande de devis RC Entreprise industrielle et commerciale. Document simplifié ou le document détaillé si votre activité à de nombreux aspects techniques ou compplexes à prendre en compte.
- Votre plaquette commerciale
- Les coordonnées de votre site internet
- Un extrait de K-bis

La documentation à votre disposition :

Plaquette commerciale RC Professionnelle
Demande de devis RC Entreprise industrielle et commerciale - Formulaire simplifié de 6 pages
Demande de devis RC Entreprise industrielle et commerciale - Formulaire détaillé de 23 pages

Conditions Générales (CG) Responsabilité Civile Entreprises industrielles et commerciales N°460642

Exemples de risques couverts par la Responsabilité Civile Professionnelle :


Une couverture complète et des garanties essentielles pour le maintien de l’activité des entreprises commerciales.

GarantieIllustration pratique
Responsabilité Civile Exploitation Un salarié renverse un pot de peinture sur un client, celui-ci, mécontent réclame le remboursement de son costume.
Dommages subis par les préposés Un salarié est blessé à la tête lors du montage d’un équipement sur son lieu de travail. Son responsable avait omis de lui préciser l’obligation de mettre un casque.
Dommages subis par les clients Lors de la visite d’une entreprise, un client glisse sur le sol mal nettoyé et se blesse. il réclamera le remboursement de son préjudice corporel.
Dommages aux biens confiés • Un client confie à un réparateur un équipement pour lequel un boulon doit être changé.
• Lors de l’intervention, le réparateur endommage les câbles électriques.
• Le client peut réclamer le préjudice correspondant non seulement à la réparation de l’équipement mais aussi le coût de l’immobilisation qui en résulte.
Responsabilité Civile produits Le fabricant assuré vend à un client une trieuse de courrier, qui après livraison déchiquette le papier. En réparation du préjudice subi, le client réclame la réfection des courriers et les frais de main-d’œuvre supplémentaires pour trier manuellement le courrier.
Frais de retrait et/ou de dépose/repose Après livraison de produits alimentaires, une autorité administrative peut exiger de retirer les produits susceptibles de porter atteinte à la santé des consommateurs. Ces opérations de retrait ont un coût non négligeable, il est prudent de les assurer.
Responsabilité Environnementale Un stock d’huiles usagées mal conditionné situé sur le terrain d’un garagiste se déverse dans une rivière. La garantie « Responsabilité environnementale » mise en œuvre après injonction ou sur requête d’association de protection de la nature et de l’environnement, permet de couvrir les 1ers frais destinés à la réparation des dommages environnementaux.
Atteinte accidentelle à l’environnement Lors d’une intervention sur un site client, une entreprise de maintenance renverse un produit toxique utilisé dans le cadre de son activité et pollue l’eau d’un réservoir. Le sol de l’entreprise doit être décapé, le réservoir vidé et nettoyé. Le client réclame le coût du nettoyage.

Les + d’AXA (*) :

L’offre est packagée en formule « tout sauf », seule la garantie des « frais de retrait » (1) est optionnelle. Cette globalité permet ainsi d’éviter les trous de garanties.

(1) La garantie frais de retrait couvre les frais engagés pour procéder à la mise en garde du public et/ou au retrait (y compris la dépose et la repose) des produits livrés en cas de menace de dommages corporels ou matériels garantis pour procéder à la mise en garde du public et au retrait des produits livrés en cas de survenance de dommages corporels ou matériels garantis.

SI VOUS SOUHAITEZ SOUSCRIRE UN CONTRAT, DES INFORMATIONS, CONSEILS, DEVIS, PROJETS, SIMULATIONS D’ASSURANCE, N’HESITEZ PAS A NOUS CONTACTER AU 01 42 42 49 78 OU A NOUS ENVOYER UN E-MAIL.


(*) selon les conditions de souscription, clauses et conditions du contrat

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