RC Pro - L’assurance Responsabilité Civile pour les professionnels
« Je fabrique par usinage des petites pièces destinées à rentrer dans la fabrication de machines à laver »
« Je vends des articles pour enfants par l’intermédiaire de mon site internet »
« Je possède une agence d’intérim avec 3 collaborateurs, je recherche une RC spécifique à mon activité »
« Je suis responsable d’une société de nettoyage avec 4 salariés depuis 3 ans, je souhaiterais optimiser mon budget assurance, sans réduire les garanties »
« Je viens de créer une société de conseil en informatique, en qualité d’auto-entrepreneur, j’ai un très petit budget.. »
« Pour mon agence conseil en communication et publicité de 6 salariés, je recherche une assurance RCP au meilleur tarif »
« je suis auto-entrepreneur et j’ai besoin de couvrir ma RC, je recherche une assurance adaptée et à bon prix »
En tant que dirigeant d’entreprise (SARL, EURL ou ’auto-entrepreneur), vous vous investissez sans relâche pour le développement de votre activité et la croissance de votre chiffre d’affaires.
Êtes-vous sûr d’avoir bien évalué tous les risques qui pèsent sur votre activité ?
Parmi ceux-ci, un risque de plus en plus fréquent et coûteux, et pourtant encore sous-évalué, celui de la responsabilité de votre entreprise...
La Responsabilité Civile qu’est-ce que c’est ?
La responsabilité civile est l’obligation légale qui pèse sur une personne physique ou morale de réparer le dommage causé à autrui.
Le dommage peut être corporel, matériel, ou immatériel.
Assurer son entreprise ou micro-entreprise en Responsabilité Civile, c’est avant tout, protéger sa pérennité, car en l’absence d’assurance Responsabilité Civile, l’entreprise peut être amenée à payer les réclamations qui sont faites à son encontre.
AXA propose une offre assurance de Responsabilité Civile Pro complète
L’offre RC Pro d’AXA prend en compte les spécificités de chaque activité, avec une analyse des risques adaptée au secteur et à la taille de votre entreprise.
1) ENTREPRISE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE.
Une RC Pro dédiée aux entreprises industrielles et commerciales, qui couvre l’ensemble des risques de Responsabilité Civile, découlant de l’exercice de l’activité.
2) PRESTATAIRES DE SERVICES.
Une RC Pro dédiée aux prestataires de services qui les garantit contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile leur incombant en raison des dommages corporels, matériels et immatériels causés aux tiers pour l’ensemble des risques inhérents à leur activité professionnelle.
Principaux secteurs concernés :
Activités de conseil /comptable /Agence d’emploi.
• Agence d’emploi - Cabinet de recrutement - Agence d’intérim.
• Agence de conseil en communication et publicité.
• Conseil en gestion hors conseil financier ou patrimoine ou informatique (Conseil en management, Conseil en communication, Coaching individuel et d’équipes, Conseil en organisation ou gestion de projets, Conseil en recrutement et ressources humaines , Conseil en relations publiques, Gestion administrative, Formation à titre accessoire).
Formation et enseignement.
• Auto école.
• Professeurs indépendants (hors sport)
Transport.
•Taxi
Services fournis principalement aux entreprises.
• Secrétariat tout domaine et traduction hors secteurs médical et aéronautique.
Services aux personnes.
• Aide à domicile et service à la personne.
• Assistante maternelle.
• Astrologie, graphologie, généalogie.
• Coiffeur à domicile ou chez des clients.
• Dressage d’animaux
• Écrivain public.
• Magicien, prestidigitateur.
• Pompes funèbres hors terrassement et hors réalisation de caveaux, marbrerie et monuments funéraires.
• Professeurs de sport indépendant et ou guide - Coach sportif. (hors sports mécaniques, nautiques, équestres, aériens, de haute montagne et hors salle de sport).
• Ramonage sans pose de tubage ni chemisage.
• Services des bibliothèques.
• Soins esthétiques à domicile ou chez des clients, hors épilation laser et lampe flash IPL, hors maquillage permanent avec effraction cutanée et tatouage, et hors implants, microneedling, injections d’acide hyaluronique, et hors actes de dermo pigmentation ou dermographie à visée réparatrice ou reconstructrice.
• Société de relooking.
• Toilettage d’animaux de compagnie
Nettoyage
• Nettoyage courant des locaux à usage de bureau, de commerce ou d’habitation (y compris vitres)
Services fournis principalement aux entreprises.
• Secrétariat tout domaine et traduction hors secteurs médical et aéronautique.
Services aux animaux.
• Vétérinaire urbain et ostéopathe animalier (inscrit sur la liste publiée par le conseil de l’ordre des vétérinaires).
• Vétérinaire rural et ostéopathe animalier (inscrit sur la liste publiée par le conseil de l’ordre des vétérinaires)
• Toilettage d’animaux de compagnie
• Dressage d’animaux
• Pension pour animaux de compagnie ou pet sitter hors chien de catégorie 1
• Marechal ferrant
Autres services.
• Paysagiste, création et entretien d’espaces verts et publics. Jardinier.
• Service minute (reproduction de clefs, imprimerie, réparation en cordonnerie)
• Bucheron
ESN - Entreprise de Services Numériques.
• Services numériques (conseils en systèmes et applications informatiques, audit, assistance technique sans réalisation, concepteur designer, vente, installation, maintenance des équipements informatiques, édition de sites internet.
• Edition de logiciels (logiciels des systèmes d’exploitation et réseau, de programmation et de développement, logiciels applicatifs standard, progiciels ou spécifiques).
• Infogérance d’exploitation (développement, intégration, migration, gestion, exploitation de systèmes et applicatifs, gestion de parcs, exploitation des applicatifs).
• Tierce maintenance applicative (maintenance, mise à niveau des logiciels et des applications métiers, optimisation des performances des systèmes et fonctionnalités).
Agent et administration immobilière.
Agents immobiliers : gestion.
Agents immobiliers : transactions.
Agents immobiliers : transactions et gestion
Agent Commercial Immobilier.
Administration d’immeubles
Agents immobiliers : gestion et syndic
Agents immobiliers : transaction et syndic
Agents immobiliers : transactions, gestion et syndic
3) ASSOCIATION.
Une RC Professionnelle adaptée à la diversité des risques des associations et aux organisations associatives.
Exemples de secteurs concernés :
• Loisirs, culture, sports...
4) PROFESSIONS MEDICALES & PARAMEDICALES.
Une RC qui répond à l’obligation d’assurance.
Exemples de secteurs & professionnels concernés :
– Acupuncteur, Cancérologue, Cardiologue, Chiropracteur, Chirurgien Dentiste, Dermatologue, Gynécologue, Homéopathe, Kinésithérapeute, Médecin généraliste, Médecin du sport, Pneumologue,Radiologue, Rhumatologue, Sophrologue, Stomatologue
– Psychologue, Psychothérapeute, Ostéopathe, Chiropracteur (inscrits auprès d’une ARS - Agence Régionale de Santé).
La documentation à votre disposition
1) Plaquettes de présentation des contrats RC Pro :
– 1 -1) Plaquette de présentation RC Pro Entreprises Prestataires de services.
– 1 -2) Plaquette de présentation RC Pro Entreprises industrielles et commerciales.
– 1 -3) Plaquette de présentation RC Pro Métiers de l’informatique, Société de conseil, Agences Conseil en communication et publicité.
– 1 -4) Plaquette de présentation RC Pro artisans et commerçants.
3) Demandes de devis des contrats RC Pro.
– 3 - 1) Demande de devis RC Pro des Prestataires de services.
– 3 - 2) Demande de devis RC Pro Responsabilité Civile Entreprises industrielles et commerciales. Formulaire simplifié (6 pages).
– 3 - 2- 1) Demande de devis RC Pro Responsabilité Civile Entreprises industrielles et commerciales. Formulaire complet (25 pages).
– 3 -3) Demande de devis RC Pro Agents immobiliers.
– 3 - 5) Demande de devis RC Pro Economie collaborative.
– 3 - 6) Demande de devis RC Pro Centre de formation professionnelle - Etablissement d’enseignement.
– 3 - 7) Demande de devis RC Pro Expert comptable.
– 3 - 8) Demande de devis RC Pro bureau d’études industriels (hors domaines du bâtiment et génie civil).
4) Professions de santé :
4 - 1) Demande de devis RC Pro Pro des professions de santé.
4 - 2) Conditions Générales (CG) RC Pro des professions de santé.
4 - 3) Document d’information sur le produit d’assurance (DIPA) RC Pro des professions de santé.
4 - 4) Annexe Protection Juridique. - RC Pro des professions de santé.
5) Conditions Générales (CG) et annexes aux CG : - Document d’information sur le produit d’assurance (DIPA)
– 5 - 1) Conditions générales (CG) RC des prestataires de services.
– 5 - 2) DIPA RC Pro des prestataires de services.
– 5 - 3) Conditions générales (CG) RC Entreprise industrielles et commerciales.
– 5 - 4) DIPA RC Pro Entreprises industrielles et commerciales.
– 5 - 5) Entreprise de services numériques (ESN). - Annexe au conditions particulières (CP)
– 5 - 6) Agences conseil en communication et publicité - Conventions spéciales.
– 5 - 7) Sociétés de conseil- Conventions spéciales.
– 5 - 8) Entreprises de nettoyage - Conventions spéciales.
– 5 - 9) Agences d’emploi - Conventions spéciales.
– 5 - 10) Fiche d’information relative au fonctionnement des garanties "Responsabilité Civile" dans le temps (annexe de l’article A. 112 du code des assurances) (Réf 490009)
* Selon clauses et conditions du contrat.
