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Assurance homme clé

« Comment faire si je perds un homme essentiel à mon activité ? »
« Je dirige une entreprise qui repose sur 2 personnes sans qui l’activité serait compromise, comment vais-je faire s’ils tombaient gravement malades ou accidentés ? »
« Si un de mes "hommes clés" disparaît ou est indisponible pendant plusieurs mois, comment vais-je m’organiser ? »

- Beaucoup de sociétés doivent leur bon fonctionnement à quelques personnes difficilement remplaçables dû à leur savoir-faire et dont la disparition ou l’indisponibilité peut entrainer une baisse brutale du chiffre d’affaires.

Avec le contrat "homme clé", votre entreprise(1) est à l’abri des soucis financiers et vous pouvez préserver son image, la confiance de vos partenaires"(principaux clients ; fournisseurs ; banquiers...) et ainsi pérenniser votre activité.

Si un de vos "hommes clés" ddisparaît ou est malade pendant plusieurs mois, votre chiffre d’affaires ou votre bénéfice risque de baisser, mais vous devrez néanmoins continuer à honorer vos échéances : traites, loyers, frais financiers...

Vous serez probablement obligé de vous réorganiser et de procéder au recrutement et à la formation de personnel supplémentaire. Mais avant tout, il me faudra rassurer vos partenaires (principaux clients ; fournisseurs ; banquiers...) afin de garder leur confiance.

Que couvre le contrat "homme clé" d’AXA

En cas de décès(2) d’un homme clé, de votre entreprise, en tant que personne morale, elle bénéficie immédiatement d’un capital qui lui assure son indépendance financière.
Le capital doit correspondre au préjudice économique subi par votre entreprise.
En option :
Un capital en cas d’invalidité permanente(3) de votre homme clé,
Le remboursement de tout ou partie des frais professionnels (salaires et charges sociales, impôts, loyers, frais financiers...) en cas d’arrêt de travail de plus de 90 jours(4) de mon homme clé.
(2) Décès par maladie ou accident. Le capital est aussi versé en cas de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA).
(3) L’invalidité permanente doit être supérieure à un taux de 66 %, taux défini selon des critères d’invalidité fonctionnelle et professionnelle.
(4) Durée maximum d’indemnisation : 275 jours, remboursement sur justificatifs.

Les avantages du contrat "homme clé" :

Paiement rapide, en cas de disparition ou d’indisponibilité de la personne dans l’entreprise, possédant ou maîtrisant un art, une science ou une technique directement lié à l’objet social, des prestations souscrites permettant ainsi :
- de se prémunir contre une perte d’exploitation ou une baisse brutale du chiffre d’affaires, de la Marge Brute ou des bénéfices,
- de faire face aux engagements financiers et aux charges fixes,
- de disposer de trésorerie immédiate facilitant la réorganisation, le recrutement et la formation d’un nouveau collaborateur.

Comment souscrire un contrat "homme clé" :

Sur le répertoire des activités, voir dans quelle classe de cotisation "l’homme clé" se trouve (A, B, C, D)

Pour connaitre le tarif consulter le tableau correspondant à la classe (A, B, C, D) de votre activité.

Si vous souhaitez faire démarrer un contrat « homme clé » ,il convient de nous adresser à l’agence, par courrier, les documents suivants :
- Le bulletin d’adhésion précisant le type d’évènement retenu (« toutes causes » ou « accidentels »)
- Le questionnaire médical dûment renseigné
- Le formulaire financier dûment renseigné
- Le mandat SEPA (autorisation de prélèvement) signé
- L’original d’un extrait de K-bis de moins de 3 mois, ou le cas échéant la déclaration de la création d’entreprise
- La copie recto-verso d’une pièce d’identité(CNI) en cours de validité de l’Assuré : carte nationale d’identité ou passeport (si l’adresse figurant sur cette pièce est différente de celle indiquée sur la demande d’adhésion, joindre un justificatif de domicile de moins de 3 mois).
- Les statuts de la société
- Le RIB de la société
- Les liasses fiscales de la sté des 2 dernières années
- Une attestation de l’expert-comptable indiquant le montant de la marge brute d’exploitation de l’entreprise

Précision : la marge brute est calculée par différence entre les produits (Chiffre d’affaires) et les charges (voir la définition plus complète à la page 4 de la notice « homme clé »)

Documentation :

Vous trouverez ci-après la documentation commerciale et de souscription du contrat "homme clé" :
- Plaquette commerciale"homme clé"
- Bulletin de souscription "homme clé"
- Questionnaire financier "homme clé"
- Questionnaire médical "homme clé
- Notice - CG "homme clé"

- Tableau des classes (A,B,C,D), pour définir le tarif du contrat "homme clé"
- Tarifs classe A
- Tarifs classe B
- Tarifs classe C
- Tarifs classe D


(1) Entreprise soumise à l’Impôt sur les sociétés avec au moins 1 salarié, y compris les artisans et commerçants relevant des BIC.
Les professionnels relevant des BNC ne peuvent pas bénéficier de ce contrat.

AXA Assurance - Agent Général Philippe Nezeys - 74 bis, rue Sartoris - 92250 - La Garenne-Colombes

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*Classement 2017 du cabinet Interbrand