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L’assurance RC des professions médicales et paramédicales

« Je suis médecin kinésithérapeute et je cherche une assurance Responsabilité Civile pour me couvrir dans l’exercice de ma profession »
« Je viens d’ouvrir mon cabinet de chirurgien dentiste, j’ai besoin d’une responsabilité civile professionnelle »

Activités concernées par le contrat RC des professions médicales :

Vous êtes un professionnel de santé, le contrat de Responsabilité Civile d’AXA spécifique aux professions médicales et paramédicales vous concerne si vous exercez les activités suivantes :(1) :
- Acupuncteur (uniquement les médecins pratiquant cette activité)
- Anesthésiste
- Cancérologue
- Cardiologue
- Chiropracteur
- Chirurgien
- Dentiste
- Dermatologue
- Diététicien(ne)
- Echographe
- Ergothérapeute
- Garde malade
- Gastro-entérologue
- Généraliste
- Gynécologue
- Homéopathe.

- Infirmier(ère)
- Interne

- Kinésithérapeute
- Médecin généraliste
- Médecin du sport
- Mésothérapeute
- Obstétricien(ne)
- Ophtalmologue
- ORL
- Orthophoniste
- Orthoptiste
- Ostéopathe
- Paramédicale (Salrié(e) sans clientèle privée, autre que sage femme)
- Pédicure
- Pneumologue
- Podologue
- Psychologue
- Psychomotricien(ne)
- Psychothérapeute
- Radiologue
- Radiothérapeute
- Rhumatologue
- Sage-femme
- Stomatologue

Objet du contrat Responsabilité Civile Professionnelle (1) :

La Responsabilité Civile Professionnelle a pour but de couvrir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourues par le professionnel en raison des dommages causés aux tiers dans l’exercice légal des activités déclarées aux conditions particulières.
- La garantie s’applique aux conséquences des dommages :
corporels : toutes atteintes corporelles subies par une personne physique ;
matériels : toutes atteintes à la structure ou à la substance d’une chose ainsi que son vol ou sa disparition et toutes atteintes physiques à des animaux ;
immatériels : tous dommages autres que corporels ou matériels :
- lorsqu’ils sont la conséquence de dommages corporels ou matériels eux-mêmes garantis,
- lorsqu’ils résultent d’une faute commise dans le cadre d’une mission d’expertise confiée par décision de justice.

Comment recevoir un devis RC pour mon activité professionnelle ?

Il vous suffit de nous adresser par mail agence.nezeys@axa.fr le questionnaire "Demande de devis RC Pro des professions de santé" ( vous le trouverez ci-après ou en bas de page), après l’avoir complété.

Documentation à votre disposition

Demande de devis RC Pro des professions de santé

CG RC des professions de santé
Annexe Protection Juridique aux CG des professions de santé
Annexe aux CG RC des professions de santé - Disposition de la loi N°2002-1577 du 30/12/2002 modifiée relative à la Responsabilité Civile Médicale


(1) selon les conditions de souscription, clauses et conditions du contrat

Cette assurance Responsabilité Civile Professionnelle est adaptée à presque toutes les activités médicale(Acupuncteur, Anesthésiste, Cancérologue, Cardiologue, Chiropracteur, Chirurgien, Dentiste, Dermatologue, Diététicien(ne), Echographe, Ergothérapeute, Garde malade, Gastro-entérologue, Généraliste, Gynécologue, Homéopathe, Infirmier(ère), Interne, Kinésithérapeute, Médecin généraliste, Médecin du sport, Mésothérapeute, Obstétricien(ne), Ophtalmologue, ORL, Orthophoniste, Orthoptiste, Ostéopathe, Paramédicale (Salrié(e) sans clientèle privée, autre que sage femme), Pédicure, Pneumologue, Podologue, Psychologue, Psychomotricien(ne), Psychothérapeute, Radiologue, Radiothérapeute, Rhumatologue, Sage-femme, Stomatologue). De ce fait, si vous exercez plusieurs activités médicales elles pourront être couvertes. Nous avons également des assurances RC spécialement conçues pour vétérinaire et ostéopathe animalier (ostéopathe équin…). Demandez–nous un devis en nous indiquant votre profession et nous vous donnerons des tarifs adaptés aux risques encourus par votre activité professionnelle.

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