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PETITS ENGINS ELECTRIQUES : VELO - TROTTINETTE. . . . .

« Je viens d’acheter une trottinette électrique, dois-je prendre une assurance pour les dommages que je causerai à des tiers ? »
« j’ai un hoverboard, dois-je l’assurer en RC ? »
« Je vais au travail avec un gyropode, pouvez-vous assurer ma responsabilité civile ? »
« Comment assurer mon vélo électrique ?

Depuis quelques années les Engins de Déplacements Personnels électriques (EDP électriques )(Trottinette, gyropode, monoroue, gyroroue, hoverboard) et vélos électriques apparaissent de plus en plus sur les routes, trottoirs et espaces publics de nos villes.
Les personnes qui utilisent ces nouveaux engins électriques se demandent s’ils ont l’obligation de s’assurer pour les dommages qu’ils causeraient aux personnes ou véhicules qu’ils percuteraient.

L’article L211-1 du Code des Assurances, précise la définition des VTM (Véhicules Terrestre à Moteur) soumis à l’obligation d’assurance : "tout véhicule automoteur destiné à circuler sur le sol et qui peut être actionné par une force mécanique sans être lié à une voie ferrée, ainsi que toute remorque, même non attelée ».

Sachant que les dommages causés aux tiers par les EDP électriques ne sont pas couverts par la Responsabilité Civile Vie Privée (RCVP), de la quasi-totalité des contrats d’assurance habitation (dont ceux d’AXA), les conducteurs des EDP électriques doivent souscrire un contrat d’assurance Responsabilité,Civile cyclo.

Sans cette assurance Responsabilité Civile cyclo, les conducteurs ou pilotes de ces petits engins électriques devront payer les dommages matériels, corporels et autres préjudices qu’ils auraient causés à des tiers en les percutant, qui peuvent s’élever à des centaines, milliers voire des millions €uros.

QUELS PETITS ENGINS ELECTRIQUES DOIVENT S’ASSURER EN RESPONSABILITE CIVILE CYCLO ?

Les petits engins électrique considérés comme VTM (Véhicule Terrestre à Moteur) ayant l’obligation d’être assurés par un contrat Responsabilité Civile cyclo sont les suivants :
- Vélo électrique.
- Engins de Déplacements Personnels électriques (EDP électriques) :
- Trottinette électrique.
- Gyropode.
- Monoroue, gyroroue.
- Hoverboard.
- Fauteuil roulant électrique.
- Tondeuse auto-portée.
- Mini moto, Mini Auto (Vitesse supérieure à 10 km/h et cylindrée inférieure à 50 cm3)

PRECISION IMPORTANTE : Ces véhicules électriques individuels, soumis à obligation d’assurance, doivent-être conformes aux normes européennes et la vitesse prévue par le constructeur ne doit pas dépasser 25km heure .

QUEL EST LE TARIF DE CE CONTRAT RESPONSABILITE CIVILE CYCLO ?

Quel que soit l’engin électrique (vélo, trottinette, gyropode, monoroue
, hoverboard, fauteuil roulant, tondeuse auto-portée, mini-moto ou mini-auto. le tarif est unique :

Tarif : 150€ TTC/an ou 14€ TTC/mois (soit 168€/an) par engin .

COMMENT METTRE PLACE CE CONTRAT ?

Pour mettre en place ce contrat Responsabilité Civile cyclo pour "petits engins électriques", il vous suffit de nous adresser un message en cliquant sur sur l’adresse mail de l’agence agence.nezeys@axa.fr et nous demander "je souhaite assurer un(e).....................", nous vous enverrons un questionnaire spécifique.
Votre contrat pourra démarrer dans la journée (du lundi au vendredi).
N’hésitez pas à nous appeler à l’agence (01 42 42 49 78) pour avoir des informations complémentaires.

DOCUMENTATION A VOTRE DISPOSITION :

CG (Conditions Générales) Cyclomoteur - EDP électriques.
DIPA (Document d’information sur le produit d’assurance) Cyclomoteur et EDP électriques.

GARANTIES DU CONTRAT D’ASSURANCE RESPONSABILITE(1)

Le contrat de Responsabilité Civile des petits engins électriques comprend les garanties suivantes :
- Responsabilité Civile (dommages causés aux tiers)
- Protection Juridique : 10 000€ (y compris recours).
- Défense et recours 10 000€ (y compris protection juridique).
- décès : 2 000€.

Si vous souhaitez avoir le détail de ces garanties, je vous invite à cliquez sur ce lien.

EST-IL POSSIBLE D’AVOIR D’AUTRES GARANTIES QUE LA RESPONSABILITE CIVILE POUR MON PETIT ENGIN ELECTRIQUE ?(1)

Comme nous l’avons vu précédemment, le contrat que nous vous proposons vous assure uniquement pour votre Responsabilité Civile (dommages que vous causez aux tiers) lorsque vous circulez sur un vélo ou petit engin électrique.

Vous trouverez sur ce tableau (cliquez sur ce lien) les types de garanties que nous pouvons vous proposer pour chaque petit engin électrique quelques soit sa puissance.

Si vous avez un contrat d’assurance MA MAISON souscrit auprès de notre agence AXA de La Garenne Colombes, et souhaitez assurer en vol à l’extérieur de votre habitation votre trottinette électrique, gyropode, monoroue (gyroroue),hoverboard, vous pouvez rajouter l’option "vol à l’extérieur" (plafond l’indemnisation 400€(1).

N’hésitez pas à nous appeler à l’agence (01 42 42 49 78) pour avoir des informations complémentaires.


(1) selon les conditions de souscription, clauses et conditions du contrat

Assurance vélo électrique - Assurance trottinette électrique - Assurance gyropode - Assurance monoroue - Assurance gyroroue - Assurance hoverboard - Assurance fauteuil roulant électrique - Assurance tondeuse auto-portée - Assurance mini moto - Assurance mini auto - Assurance engins de Déplacement Personnels (EDP) électriques

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